  Quoi de neuf pour la version Internet T1 20.12? |
La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Cette version renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2005 à 2016 inclusivement et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 20.12 de votre version actuelle de DT Max.
Veuillez noter que toutes les versions du programme sont accessibles via l'Internet.
Dans cette édition...
DT Max T1
- Faits saillants
- Téléchargement des données fiscales du Québec
- Âge d'admissibilité au crédit d'impôt en raison de l'âge pour les résidents du Québec ramené à 65 ans
- Nouveau formulaire maison : Téléchargement des données fiscales du Québec - Relevé 24 et/ou Relevé 30
- Demande de débit préautorisé de l'ARC
- Préremplir ma déclaration
- Service ReTRANSMETTRE
- Nouveaux formulaires
- Formulaires révisés
- Nouveaux mots-clés
- Mots-clés supprimés
- Nouvelles options
- Options révisées
- Options supprimées
- Nouveaux diagnostics
DT Max T1
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Faits saillants
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Téléchargement des données fiscales du Québec
À compter de 2016, Revenu Québec exige le téléchargement par les concepteurs de logiciels de toutes les données fiscales qui sont dans les dossiers de Revenu Québec pour le contribuable, et ce, peu importe si elles sont utilisées ou non par le logiciel lors du calcul de la déclaration de revenus du Québec. Pour répondre à cette nouvelle exigence de Revenu Québec, vous remarquerez l'ajout de plusieurs nouveaux mots-clés qui servent à récupérer ces renseignements additionnels fournis par Revenu Québec. Comme par le passé, l'utilisation du service téléchargement des données fiscales du Québec est facultative. Veuillez consulter la section Nouveaux mots-clés pour plus de renseignements.
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Âge d'admissibilité au crédit d'impôt en raison de l'âge pour les résidents du Québec ramené à 65 ans
Le ministre des Finances du Québec a annoncé que, pour l'année d'imposition 2016, le crédit d'impôt en raison de l'âge demeurait accessible aux personnes de 65 ans. Veuillez prendre note que les modifications nécessaires ont été apportées au logiciel pour permettre aux contribuables ayant atteint l'âge de 65 ans en 2016 de réclamer le montant en raison de l'âge à l'annexe B du Québec. Pour en savoir plus, cliquez
ici.
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Nouveau formulaire maison : Téléchargement des données fiscales (TDF) du Québec - Relevé 24 et/ou relevé 30
Suite aux directives de Revenu Québec en ce qui concerne le téléchargement des données fiscales, les renseignements provenant des relevés 24 et/ou 30 doivent être téléchargés dans le dossier du contribuable, et non pas dans celui de la personne à charge. Toutefois, pour permettre au programme d'effectuer correctement les calculs, vous devez les saisir manuellement dans le dossier de la personne à charge concernée.
À cette fin, les renseignements provenant des relevés 24 et/ou 30 ont été reproduits sur le formulaire maison intitulé « Téléchargement des données fiscales (TDF) du Québec - Relevé 24 et/ou relevé 30 ». Veuillez l'imprimer et l'utiliser pour réviser votre saisie de données, le cas échéant.
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Demande de débit préautorisé de l'ARC
DT Max prend dorénavant en charge le service de demande de débit préautorisé de l'ARC.
Les fournisseurs de service de TED pourront, au nom de leurs clients, soumettre électroniquement des paiements pour un solde dû.
Les renseignements nécessaires seront disponibles dans le groupe de mots-clés Somme-Jointe .
Afin de soumettre un paiement, cliquez sur Débit préautorisé - ARC dans le menu TED.
Après avoir cliqué sur OK, DT Max soumettra automatiquement chaque paiement séparément. Les fichiers seront traités en temps réel, ce qui signifie que la réponse sera quasi instantanée. Les résultats peuvent être visualisés à partir du Registre des résultats ou dans le dossier du client.
Veuillez noter que si le paiement est accepté, DT Max affichera le résultat dans le groupe de mots-clés Suivi-TDPA . S'il est rejeté, le code d'erreur sera saisi dans le mot-clé TED-DPA-Erreur .
Nous espérons que vous profiterez de la commodité de ce nouveau service durant la saison des impôts.
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Préremplir ma déclaration
Dans les versions précédentes du service Préremplir ma déclaration (PRD), la session de l'utilisateur était fermée après chaque transaction. Cela ne se produit plus dans la nouvelle version du service PRD et les versions ultérieures.
L'utilisateur n'a qu'à ouvrir sa session une seule fois. Tant que la session d'utilisateur n'est pas interrompue et que la fenêtre du navigateur reste ouverte, l'utilisateur n'aura pas besoin d'ouvrir une session de nouveau.
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Service ReTRANSMETTRE
Nous sommes heureux d'annoncer que DT Max a obtenu l'homologation pour le service ReTRANSMETTRE de l'Agence du revenu du Canada.
Les déclarations de revenus modifiées peuvent désormais être transmises par le biais de ce service.
Pour transmettre une déclaration de revenus fédérale modifiée, veuillez suivre les étapes ci-dessous :
- Si vous ne l'avez pas déjà obtenu, veuillez soumettre le T1013 électroniquement avec autorisation de niveau 2;
- Saisissez les modifications requises;
- Saisissez le mot-clé Fed-ReTRANSMETTRE et sélectionnez Oui;
- S'il y a lieu, complétez le mot-clé FED-RETRANSONDAGE ;
- Calculez la déclaration de revenus et confirmez son admissibilité à la TED en vérifiant la page Notes et diagnostics;
- Recalculez et transmettez la déclaration de revenus fédérale modifiée.
Si vous choisissez de ne pas transmettre électroniquement la déclaration de revenus fédérale modifiée, ou si vous ne pouvez utiliser la TED en raison d'une exclusion, vous devrez alors remplir et produire un formulaire de demande de redressement d'une T1.
Pour transmettre une modification ultérieure, veuillez procéder comme suit :
- Supprimez et saisissez à nouveau le mot-clé Fed-ReTRANSMETTRE ;
- Saisissez les modifications requises;
- S'il y a lieu, mettez à jour le mot-clé FED-RETRANSONDAGE ;
- Calculez la déclaration et confirmez son admissibilité à la TED en vérifiant la page Notes et diagnostics;
- Recalculez et transmettez la déclaration de revenus fédérale nouvellement modifiée.
Si vous choisissez de ne pas transmettre électroniquement la déclaration de revenus fédérale nouvellement modifiée, ou si vous ne pouvez utiliser la TED en raison d'une exclusion, vous devrez alors remplir et produire un formulaire de demande de redressement d'une T1.
Veuillez prendre note que la saisie d'écran de la déclaration produite ne sauvegardera qu'une copie de votre plus récente déclaration de revenus fédérale soumise électroniquement. Si vous désirez sauvegarder une copie de votre déclaration de revenus fédérale originale ainsi qu'une copie de votre déclaration de revenus fédérale modifiée, nous vous recommandons alors d'activer la fonction Archivage et PDF que vous trouverez dans Préférences. Veuillez également sélectionner l'option Ajouter un suffixe afin de créer un nom unique située à côté de Si le fichier existe déjà afin de vous éviter d'écraser un fichier existant.
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Nouveaux formulaires
Formulaire maison
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Formulaires révisés
Québec
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Annexe B - Allègements fiscaux
Étant donné que l'âge minimal d'admissibilité au montant accordé en raison de l'âge est maintenu à 65 ans, l'année de naissance indiquée aux lignes 22 et 23 a été modifiée pour 1952 au lieu de 1951.
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Nouveaux mots-clés
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Dans le groupe de mots-clés SEND-DRCD-PRD relativement au service de livraison des données fiscales (LDF) de l'ARC :
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SEND-SoldeDu-Indi : SEND - Indicateur de montant du solde
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SEND-REMBCODEPROG$ : SEND - Montant du programme du déclenchement du remboursement
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Compte tenu des renseignements additionnels qui sont fournis par Revenu Québec à travers leur service de Téléchargement des données fiscales, les mots-clés suivants ont été ajoutés au groupe de mots-clés Feuillet relativement au Relevé 29 du Québec :
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Retribution-Total : Relevé 29 Case B - Rétribution versée à la RTF ou à la RI par l'établissement public
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CompFinancieres.29 : Relevé 29 Case C - Compensations financières versées
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PRENOM.LM53 : Prénom de la seconde personne responsable (LM-53 Partie 2)
Par ailleurs, prenez note que tous les mots-clés qui se trouvaient auparavant dans le groupe RETRIBUTION.LM ont été déplacés pour se retrouver maintenant dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au Relevé 29 du Québec.
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À compter de 2016, l'adresse de résidence du particulier telle que figurant dans les dossiers de Revenu Québec sera fournie à travers le service de Téléchargement des données fiscales du Québec. Pour récupérer cette information, les mots-clés suivants ont été créés sous le nouveau mot-clé TDF-Adresse-Ln1 :
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TDF-Adresse-Ln1 : TDF - Ligne 1 de l'adresse
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TDF-Adresse-Ln2 : TDF - Ligne 2 de l'adresse
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TDF-CodePostal : TDF - Code postal
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TDF-Province : TDF - Province
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TDF-MUNICIPALITE : TDF - Ville, village ou municipalité
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TDF-NoAppartement : TDF - Numéro d'appartement
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TDF-NOIMMEUBLE : TDF - Numéro d'immeuble
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TDF-NOMVOIE : TDF - Rue (type et nom de la rue), Case postale
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À compter de 2016, les données provenant des relevés 24 et/ou 30 qui ont été émis au contribuable seront fournies à travers le service de Téléchargement des données fiscales du Québec et doivent être téléchargées dans le dossier du contribuable et non pas dans celui de la personne à charge. À cette fin, les mots-clés suivants ont donc été créés :
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TDF-Releve : Type de relevé
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TDF-ReleveModifie : Relevé modifié
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TDF-NomEmetteur : Nom de l'émetteur
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TDF-Enfant-Prenom : Prénom de l'enfant
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TDF-ENFANT-NOM : Nom de l'enfant
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TDF-ENFANT-DATE : Relevé 24 case A - Date de naissance
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TDF-ENFANT-#JOURS : Relevé 24 case B.1 - Nombre de jours de garde
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TDF-ENFANT-#SEM : Relevé 24 case B.2 - Nombre de semaines de pensionnat ou de colonie de vacances
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TDF-ENFANTTOTPAYES : Relevé 24 case C - Total des frais payés
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TDF-ENF-NONADMIS : Relevé 24 Box D - Frais ne donnant pas droit au crédit d'impôt
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TDF-ENF-FRAISADMIS : Relevé 24 Box E - Frais donnant droit au crédit d'impôt
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TDF-ENF-PRENOM.30 : Prénom de l'enfant
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TDF-ENFANT-NOM.30 : Nom de l'enfant
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TDF-ENFANT-DATE.30 : Relevé 30 Case A - Date de naissance
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TDF-ENF-#JOURS.3 : Relevé 30 Case B - Nombre de jours de garde
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TDF-NumDivision : Relevé 30 Case D - Numéro de division du prestataire de services de garde ou du bureau coordonnateur
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TDF-Identification : Relevé 30 Case E - Numéro d'identification du prestataire de services de garde
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au feuillet RC62 :
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Nom.t : Nom de l'émetteur du feuillet
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PUGE-ANNEE : Année d'imposition des prestations (pour information seulement)
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PUGE-ANNEE-REMB : Prestations remboursées (pour information seulement)
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PUGE-ANNEE-VERSEE : Prestations versées (pour information seulement)
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Dans le groupe de mots-clés T4 relativement aux revenus d'emploi provenant de la province de Québec :
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RL22-Modifie : Relevé modifié (pour information seulement)
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RL22-NomEmetteur : Nom de l'émetteur (pour information seulement)
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RL22-DebutProtect : Date de début de la période de protection dans l'année (pour information seulement)
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RL22-PROTECTFIN : Date de fin de la période de protection dans l'année (pour information seulement)
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Pourboire-AttribQ : Relevé 1 Case T - Pourboires attribués
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au feuillet T4A(P) fédéral et au Relevé 2 du Québec :
Nom.t : Nom de l'émetteur du feuillet
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au feuillet T4A(OAS) fédéral :
Nom.t : Nom de l'émetteur du feuillet
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au feuillet T4E fédéral et au Relevé 6 du Québec :
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Nom.t : Nom de l'émetteur du feuillet
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PAE-PaiementEnTrop : T4E Case 26 - Paiement en trop recouvré ou remboursé (pour information seulement)
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PAE-Annule-Impot : T4E Case 27 - Annulation de l'impôt sur le revenu retenu (pour information seulement)
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au feuillet T4RSP fédéral et au Relevé 2 du Québec :
Montants-Liberes : T4RSP Case 40 - Montants libérés d'impôt (Relevé 2 case M) (pour information seulement)
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au feuillet T4RIF fédéral et au Relevé 2 du Québec :
Montants-Liberes : T4RIF Case 36 - Montants libérés d'impôt (Relevé 2 case M) (pour information seulement)
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au Relevé 7 du Québec :
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Nom.t : Nom de l'émetteur du feuillet
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REA-TRANSF-AU : Relevé 7 Case E - Transfert au REA II
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REA-TRANSF-DU : Relevé 7 Case F - Transfert du REA II
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au Relevé 10 du Québec émis par Fondaction (CSN) et/ou par la FTQ :
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Info-Seulement.10 : Relevé 10 - Afficher les mots-clés pour information seulement
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Indicateur.rl10 : Indicateur - Rachat dans un contexte de retraite (R) ou d'invalidité (I) (pour information seulement)
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RAP-Indicateur : Indicateur - Régime d'accession à la propriété (RAP)? (oui/non) (pour information seulement)
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REEP-Indicateur : Indicateur - Régime d'encouragement à l'éducation permanente (REEP)? (oui/non) (pour information seulement)
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REER-Contrat# : Numéro de contrat du REER (pour information seulement)
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REER-Transfert : Transfert - Montant reçu au cours de l'année (pour information seulement)
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REER-Recu# : Numéro de reçu REER (pour information seulement)
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REER-DateRecu : Date d'émission du reçu REER (pour information seulement)
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Dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement au Relevé 27 du Québec :
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Nom.t : Nom de l'émetteur du feuillet
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Paiements-Contrat : Relevé 27 Case A - Paiements contractuels
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Subventions.27 : Relevé 27 Case B - Subventions
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Type-Beneficiaire : Sélectionnez le type de bénéficiaire
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NEQ.27 : Numéro d'entreprise du Québec (NEQ)
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Nb-Beneficiaire : Nombre de bénéficiaires
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FeuilletMod : Feuillet modifié
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Mots-clés supprimés
Le mot-clé principal RETRIBUTION.LM, relativement à la rétribution cotisable d'un responsable d'une ressource de type familial (LM-53), a été supprimé. Notez que les mots-clés qui se trouvaient dans ce groupe ont tous été déplacés vers le groupe de mots-clés Feuillet pour le Relevé 29 du Québec.
- Dans le mot-clé secondaire Autorise-Nom.r du groupe de mots-clés Autoriser , relativement au formulaire T1013, le mot-clé suivant a été supprimé à la suite du retrait de ce champ dans la version 2016 du formulaire :
NOMREPRESENTANT : Nom de votre représentant (particulier ou entreprise) [T1013 Partie 2]
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Nouvelles options
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Pour le mot-clé RevEntreprise du groupe de mots-clés Feuillet , relativement au feuillet T5013 fédéral et au Relevé 15 du Québec :
Revenu (perte) d'entreprise
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Pour le mot-clé Etranger-SB du groupe de mots-clés RevEtranger relativement aux revenus de source étrangère :
T2209 - Impôt sur le revenu (pas entreprise) (a)
T2209 - Revenu étranger net (pas entreprise) (b)
T2209 - Impôt fédéral de base (d)
T2209 - Impôt sur le revenu d'une entreprise (e)
T2209 - Impôt fédéral de base (h)
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Pour le mot-clé secondaire Indicateur.rl10 du mot-clé Info-Seulement.10 , appartement au groupe de mots-clés Feuillet , relativement au Relevé 10 du Québec émis par Fondaction et/ou la FTQ :
R - Rachat dans un contexte de retraite (R)
I - Rachat dans un contexte d'invalidité (I)
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Pour le mot-clé TDF-Releve relativement au téléchargement des données fiscales du Québec :
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Pour le mot-clé Feuillet :
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Pour le mot-clé Type-Beneficiaire du groupe de mots-clés Feuillet , relativement au Relevé 27 du Québec :
1 Particulier ou fiducie
2 Société
3 Société de personnes
4 Partic./fiducie, soc./soc. de pers. compte en commun
5 Partic./fiducie, soc./soc. de pers. faisant partie
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Options révisées
Malgré l'ajout du nouveau code 6 pour la case 002 du feuillet T5013, État des revenus d'une société de personnes, relativement à un participant retraité, l'ARC pourrait continuer à considérer celui-ci comme un commandité ou un associé déterminé son statut avant sa retraite et son niveau de participation à la société après sa retraite. Par conséquent, les options suivantes pour le mot-clé Code-Associe du groupe de mots-clés Feuillet relativement au feuillet T5013 fédéral et au Relevé 15 du Québec ont été modifiées comme suit :
Options précédentes :
1 - Associé déterminé
2 - Commandité
Options révisées :
1 - Associé déterminé (inclus code 6)
2 - Commandité (inclus code 6)
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Options supprimées
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Pour le mot-clé supprimé RETRIBUTION.LM :
Rétribution cotisable - ressource de type familial/inter.
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Pour le mot-clé Gains-Capital.t du groupe de mots-clés Feuillet relativement au Relevé 15 du Québec, les options suivantes ont été supprimées pour faire suite au retrait des cases 202 et 203 :
Partie: bien utilisé dans l'entreprise (IMR) RL-15 [202]
Partie: bien util. pour gagner rev. biens (IMR) RL-15 [203]
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Nouveaux diagnostics
Rapports de préventions d'erreurs
Québec
434 Contribution additionnelle pour services de garde subventionnés
Sur la base des données téléchargées auprès de Revenu Québec relativement aux relevés 30 du contribuable, le nombre total de jours de garde d'enfants indiqués aux cases B ne correspond pas au nombre total de jours inscrit à la ligne 44 de l'annexe I pour tous les enfants. Veuillez réviser vos données, le cas échéant.
Pour visualiser les données téléchargées auprès de Revenu Québec, veuillez consulter le formulaire maison intitulé « TDF - Relevés du Québec » dans le dossier du contribuable et/ou dans celui du conjoint s'il y a lieu.
| Total du nombre de jours à contribution de base selon le téléchargement des données (TDF) | N |
| Total du nombre de jours à contribution de base selon l'annexe I | - N |
| Différence | = N |
455 Crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants
Sur la base des données téléchargées auprès de Revenu Québec relativement aux relevés 24 du contribuable, le total des frais de garde d'enfants indiqués aux cases E ne correspond pas au total inscrit à la ligne 39 de l'annexe C. Veuillez réviser vos données, le cas échéant.
Pour visualiser les données téléchargées auprès de Revenu Québec, veuillez consulter le formulaire maison intitulé « TDF - Relevés du Québec » dans le dossier du contribuable et/ou dans celui du conjoint s'il y a lieu.
| Total des frais de garde d'enfant donnant droit au crédit d'impôt selon le téléchargement des données (TDF) | $ |
| Total des frais de garde d'enfant donnant droit au crédit d'impôt selon l'annexe C | - $ |
| Différence | = $ |
2 mars, 2017
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